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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) V-MOTECH
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V-ROAD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

V-ROAD
V-MOTECH, SAS

Numéro de dépôt :
4251930
Date de dépôt :
24/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/02/2026
V-ROAD de V-MOTECH

Présentation de la marque V-ROAD

Déposée le 24 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) V-MOTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « V-ROAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) V-MOTECH domicilié(e) 7 AVENUE Louis Delage - 91310 - LINAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 882 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V-MOTECH domicilié(e) 7 AVENUE Louis Delage - 91310 - LINAS - France.

La marque V-ROAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V-ROAD arrivera à expiration en date du 24 février 2026.

V-MOTECH a également déposé les autres marques suivantes : RDE easy


V-MOTECH, SAS - 7 AVENUE Louis Delage - 91310 - LINAS - France - SIREN 788882389


V-MOTECH - 7 AVENUE Louis Delage - 91310 - LINAS - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 18 mai 2016 - Retrait partiel n°670029 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-18

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; extincteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Véhicules ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; cadres de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.